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MENTIONS LÉGALES

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.

Cédrik ARMEN – Auto-entreprise

Chroniqueur littéraire et écrivain indépendant

SIRET : 922 858 717 00015

TVA non applicable (article 293 B du CGI)

Siège social : 4 rue des salorges, 44100 NANTES

Mail de contact : cedrik-armen@hotmail.fr

Site internet : www.cedrikarmen.com

Responsable de la publication : Cédrik Armen

 

Hébergeur du site : WIX

Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
ISRAËL
Téléphone : +972 3-545-4900

Disponibilité du site

Le site est accessible en tout lieu 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non, ou de nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'éditeur ne saurait être tenu responsable.

Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation préalable de l'éditeur est interdite et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment sur le fondement du Code de la propriété intellectuelle et du Code civil.

Produits et législation

Les ouvrages proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

L'éditeur et le site www.cedrikarmen.com ne sauraient être engagés en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les ouvrages sont livrés. Il appartient à l’acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits commandés. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de fait imputable à l'utilisateur ou à un tiers au contrat.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Données personnelles

Les informations collectées via le site (formulaire de contact, mail) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant à : cedrik-armen@hotmail.fr
 

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